|
MENTIONS LEGALES - Club MR2 France / The French MR2 Owners' Club
Le Club MR2 France n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site.
Bonne navigation à tous.
|
Club MR2 France, The French MR2 Owners' Club |
Association inscrite le 26 février 2002 au registre des associations du tribunal de Mulhouse
sous les références : Volume : LXXIX (79) Folio N°15
Modifiée le 09 janvier 2007 en association de type loi du 1er juillet 1901
et décret du 16 août 1901 en sous-préfecture de Mantes-La-Jolie sous le N° 0781008321.
|
Siège social |
Club MR2 France
2 Place de l'église
10 700 CHAPELLE-VALLON
FRANCE
|
Assurance |
MAIF
Contrat RAQVAM.
|
CNIL |
N° de déclaration de l'association : 1096154 |
Déclaration du site web : OK (Associée à celle du club). |
Hébergeur du mr2.fr |
ICODIA
Centre d'affaires Athea
11 rue Kerautret Botmel
35 000 RENNES
FRANCE
|
Hébergeur du site |
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE
|
Autorisations de reproduction de contenus |
On entend par contenu du web mr2.fr la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Les matériaux et services de ce site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" même gratuite et, d'autre part, que "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite" alinéa 1er de l'article 40.
Toute utilisation non-autorisée des matériaux et services de ce site peut constituer une violation de ces lois.
La reproduction de documents contenus sous la racine du serveur "www.mr2.fr", par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l'article 425 et suivants du Code pénal.
Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l'accord formel et préalable du Club MR2 France. L'utilisateur devra adresser un courrier postal au siège du Club ou un mail à l'adresse webmaster@mr2.fr pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.
Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant dans les différentes rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (www.mr2.fr).
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.mr2.fr doit obtenir l'accord préalable écrit du Club MR2 France.
Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord des auteurs mentionnés dans les crédits photo .
L'usage des noms "Club MR2 France" et "The French MR2 Owners' Club" ainsi que l'usage de nos logos, seuls ou associés, ne peuvent être fait sans autorisation préalable écrite de la part du Club MR2 France.
La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
|
|
|
|
|